Marque renouvelée - Marque en vigueur

POSITIVEBELT
BMTS, Société à responsabilité limitée à associée unique

Numéro de dépôt :
3445599
Date de dépôt :
10/08/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/08/2026
POSITIVEBELT de BMTS

Présentation de la marque POSITIVEBELT

Déposée le 10 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « POSITIVEBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-37 du 15 septembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMTS domicilié(e) 9 Rue Edouard Belin, ZI des Quatre Nations - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 000 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque POSITIVEBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POSITIVEBELT arrivera à expiration en date du 10 août 2026.

BMTS a également déposé les autres marques suivantes : AGRO BELT , PRO BELT


BMTS, Société à responsabilité limitée à associée unique - 9 Rue Edouard Belin, ZI des Quatre Nations - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France - SIREN 384000147


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623507 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12

Transporteurs à bandes ; transporteurs à courroies ; convoyeurs ; bandes transporteuses ; tapis transporteurs ; courroies de transporteurs ; courroies de convoyeurs.